CONDITION GENERALES D'UTILISATION DU SITE LE-VOYAGE-AUTREMENT.COM

Tout utilistateur du site est supposé avoir pris connaissance et s'engage à respecter les Conditions Générales d'Utilisation et de Navigation ci-dessous exposées.


1. Préambule

Le site "Le Voyage Autrement.com" est un portail / annuaire spécialisé dans le voyage qui vous présente des agences de voyages locales et opérateurs locaux installés dans les pays de destinations et vous permet d'entrer en contact directement avec ses opérateurs.

IL EST DONC CLAIREMENT PRECISE QUE LE SITE "LE VOYAGE AUTREMENT.COM" N'EST EN AUCUN CAS UNE AGENCE DE VOYAGE NI UN COURTIER EN VOYAGE MAIS JUSTE UNE PLATEFORME D'INFORMATION TOURISTIQUE ET DE DE MISE EN RELATION.

En ce sens le site "Le Voyage Autrement.com" n'intervient en aucune manière dans la préparation, la construction, la réalisation, la vente ou le paiement/encaissement des voyages et ne saurait donc être tenu pour responsable des prestations fournies par les agences de voyages locales qui agissent en leur propre nom et sous leur propre marque.

L’utilisation de ce site implique l’adhésion aux conditions d’utilisation décrites ci-dessous.





2. Les Conditions Générales d'Utilisation du site Le-Voyage-Autrement.com

> Notre service

> L’adhésion au site

> L'utilisation des formulaires présents sur le site

> L'obtention des Avantages Commerciaux offerts par les Agences de Voyages locales

> L’utilisation des coupons rabais offerts par les professionnels inscrits sur l'annuaire

> Droits d’Auteurs et Copyrights sur le site

> Limite de responsabilité

> Loi applicable et juridiction compétente

3. Les Conditions Particulières d'Utilisation du site Le-Voyage-Autrement.com

> Dépôt de photos dans la photothèque

> Participation au Magazine

 

Notre service

" Le Voyage Autrement.com " est un portail/annuaire d'informations touristiques qui vous présente une sélection mondiale d’agences de voyages, de tours opérateurs locaux ainsi qu'un annuaire spécialisé d'hébergeurs locaux.
Nous ne produisons ni ne vendons aucun voyage, ni nuit d'hôtel, ni aucune prestations de voyages quel qu'elles soient.
Notre rôle se lmite à mettre en relation "initiale" les internautes visiteurs avec les prestataires référencés sur notre sélection.

Accessoirement le site propose :
     > Un magazine en ligne sur le voyage
     > Une photothèque
     > Un annuaire d'hébergeurs
    
La navigation sur le site est en partie libre. Cependant nous vous demandons de devenir Membre du site dès lors que vous souhaitez:
     > Participer au magazine
     > Déposer vos photos dans notre photothèque
     > Editer un coupon-rabais sur l’annuaire spécialisé

 

 

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L’adhésion au Site

En devenant Membre du site " Le Voyage Autrement.com " , vous vous engagez à respecter l’intégralité des conditions et règlements en vigueur sur ce site, et notamment :
- vous vous engagez à ne pas tenir de propos contraires aux bonnes mœurs, racistes ou illégaux dans toutes les correspondances que vous échangerez ou partagerez avec /ou sur le site.
- vous vous engagez à respecter toutes les conditions édictées dans les conditions d'utilisation 
     
Le site " Le Voyage Autrement.com " se réserve le droit de refuser un commentaire (lors de l’enquête de satisfaction par exemple) ou un mail et ce de façon totalement unilatérale, subjective et sans qu’aucune raison ne soit due de notre part.
Le site " Le Voyage Autrement.com " se réserve le droit d’entamer toutes poursuites nécessaires contre un Membre Adhérant qui tiendrait des propos diffamatoires ou portant atteinte à une personne physique.

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L'utilisation des formulaires sur le site (1)

Le site "Le Voyage Autrement.com" mets à disposition des internautes des Formulaires de Demande de devis et/ou informations qui leurs permettent d'entrer en contact direct avec les agences de voyages locales et hébergeurs référençés sur le site.

Le site "Le Voyage Autrement.com" agit donc en simple annuaire, outil de sélection et de mise en relation et ne peut en aucun cas être assimilé ou considéré comme une agence de voyage.

Ces formulaires sont directement transmis aux agences locales partenaires référencées sur le site sans jamais être traités par le site "Le Voyage Autrement.com".

Les agences référencées sur le site agissent et correspondent avec les demandeurs sous leur propre nom et sous leur propre marque. Elles restent donc seules responsables des prestations qu'elles fournissent à l'internaute les ayant contacté via notre plateforme.

L'internaute une fois mis en contact avec l'agence locale de son choix traite directement avec celle-ci pour la préparation, l'achat et la réalisation de de son voyage.

A ce titre le site "Le Voyage Autrement.com" n'intervient en aucune manière que ce soit dans la préparation, dans la construction , dans la réservation, dans la vente, dans le paiement ou dans le déroulement du voyage éventuellement réservé par l'internaute et ne peut être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit au regard du dît voyage.

Les internautes qui réserveraient un voyage après avoir contacté une agence ou un hébergeur via le site "Le Voyage Autrement.com" doivent règler directement leur voyage à l'opérateur locaux et se référer à l'agence ou l'hébergeur concerné pour connaître ses conditions de ventes.


(1) avertissement lié au recours à des agences de voyages locales pour l'orgnisation de vos séjours

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L’Avantage Commercial offert par les agences de voyages locales référencées sur le site

Certaines agences de voyages locales référencées sur le site s'engage à offrir un avantage commercial aux membres du site " Le Voyage Autrement.com ". Les agences restent seules reponsable des avantages qu'elle souhaitent accordées aux lecteur du site "Le Voyage Autrement.com".
Pour bénéficier de l'avantage vous devez, lors de la correspondance que vous entretiendrez avec l'agence pour la préparation de votre voyage, préciser que vous venez de la part du site "Le Voyage Autrement.com" et que vous souhaitez bénéfier de l'avantage qui est réservé aux lecteurs du site en cas de réservation d'un séjour
Le site " Le Voyage-Autrement.com " ne peut être tenu pour responsable de la qualité des produits ou services offerts par les agences locales, ni ne garantit l’exécution des prestations offertes au travers de ces avantages.

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L’utilisation des coupons-rabais offerts par les professionnels inscrits sur l’annuaire

Certains établissements référencés sur le site offre des coupons-rabais réservés aux membre du site " Le Voyage Autrement.com "
Les Membres ayant imprimé ces coupons-rabais offerts par les professionnels inscrits sur l’annuaire s’engagent à ne pas en faire une utilisation frauduleuse.
Le site " Le Voyage-Autrement.com " ne peut être tenu pour responsable de la qualité des produits ou services offerts par les professionnels, ni ne garantit l’exécution des prestations offertes au travers de ces coupons-rabais.

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Droits d’auteurs et Copyright sur le site " Le Voyage Autrement.com "

Les textes, les photos ou les logos fournis...
> Par les Membres du site
> Les agences locales référencées sur le site " Le Voyage Autrement.com "
> Les professionnels locaux inscrits dans l’annuaire spécialisé
> Nous-mêmes

... restent la propriété de leurs auteurs et sont soumis à un copyright. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, (notamment du texte, images…) sur un quelconque support et par quelque procédé que ce soit est interdite sans l’autorisation préalable écrite de leurs Auteurs et de notre part également. A ce titre le site " Le Voyage Autrement.com " ne peut être tenu pour responsable des textes et/ou photographies publiés sur le site pouvant porter atteinte ou préjudice à un ou plusieurs tiers.

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Limite de responsabilité

a. "Le Voyage Autrement.com" est une plateforme d'information touristique et de mise en relation. "Le Voyage Autrement.com" ne vend aucun produit et se consacre exclusivement à sélectionner, référencer et mettre en avant des agences réceptives locales et des opérateurs locaux afin de favoriser le rapprochement des internautes et des acteurs locaux.

b. "Le Voyage Autrement.com" n'est pas une agence de voyage et ne vend aucun produit touristique.
> Les agences de voyages, tours opérateurs, réceptifs locaux et hébergeurs tels qu'ils sont décrits et référencés sur le site correspondent et traitent directement avec les internautes les ayant contactés via le site "Le Voyage Autrement.com" sour leurs propres noms et marques.
> Les agences de voyages, tours opérateurs, réceptifs locaux et hébergeurs tels qu'ils sont décrits et référencés sur le site "Le Voyage Autrement.com" n'engagent en rien la responsabilité du site " Le Voyage Autrement.com " sur la qualité réelle ou supposée de ces prestataires, leurs produits ou services.

L'internaute est averti qu'en cas de réservation d'une prestation à l'un des opérateurs locaux inscrit sur le site, il doit se référer aux conditions de ventes de l'opérateur local (conditions de paiement, d'annulation, de réclamation..etc).

" Le Voyage Autrement.com " ne pourra donc en aucun cas être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l'utilisation des informations, produits ou services causerait à tout utilisateur du site et notamment des préjudices liés à des actes de préparation, réservation et exécution d’un voyage ou d’une prestation liée à un voyage avec une agence réceptive locale référencée ou avec un professionnel inscrit sur l’annuaire spécialisé du site.


c. Le site " Le Voyage Autrement.com " demande aux agences qui souhaitent être référencées
> De fournir une copie de l’ensemble des documents légaux qui justifient de leur autorisation d’exercice dans le ou les destinations qu’elles couvrent (autorisation d’exercice dans le secteur du tourisme, couverture par une assurance professionnelle, inscription aux registres professionnels en vigueur selon chaque législation respective des destinations couvertes….).
> De fournir une copie des renouvellements des documents ci-dessus cités lorsque ceux-ci arrivent à terme.

Le site " Le Voyage Autrement.com " offre la possibilité aux Membres de visualiser et/ou télécharger les documents fournis par les agences dans un espace réservé présent sur chaque fiche descriptive.

Le site " Le Voyage Autrement.com " ne pourrait être tenu pour responsable d’une quelconque irrégularité en la matière de la part des agences et tours opérateurs locaux de la sélection notamment dans les cas suivant :
- Non fourniture par une ou des agences et tours opérateurs de la sélection mondiale des documents demandés par le site " Le Voyage Autrement.com " lors de l'inscription ou du renouvellement annuel.
- Fourniture de faux par une ou des agences et tours opérateurs de la sélection mondiale.
- Perte de l’autorisation d’exploitation en cours d’année civile et notamment si l’agence ou le tour opérateur n’a pas dûment informé le site " Le Voyage Autrement.com ".

La responsabilité du site " Le Voyage Autrement.com " s’arrête à cette simple obligation de moyens en dehors de toute garantie sur le déroulement des voyages entre les utilisateurs du site et les agences ou tours opérateurs locaux de la sélection mondiale, notamment en matière de qualité et/ou de prix.

d. Les professionnels inscrits dans l’annuaire spécialisé du site " Le Voyage Autrement.com " ne sont pas contrôlés par le site " Le Voyage Autrement.com " . Sous réserves d’éligibilité à la publication dans l’annuaire, ils s’inscrivent donc sous leurs propres responsabilités. Le site " Le Voyage Autrement.com " ne saurait être tenu pour responsable d'un quelconque différent pouvant survenir entre un internaute et un professionnel inscrit sur l’annuaire.


e. Toutes les informations relatives aux agences de voyages, tours opérateurs ou réceptifs locaux que nous proposons sur ce site sont fournies à titre indicatif, aussi nous ne pouvons être tenus responsables d'une éventuelle erreur ou omission.

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AVERTISSEMENT relatif au recours à des agences de voyages locales pour vos séjours

Recourir aux services d'agences de voyages locales implantées dans les pays de destinations implique de votre part l'acceptation des lois et règlements qui régissent les activités liées au tourisme dans le pays que vous souhaitez visiter.
Les agences de voyages locales que vous contacterez ne sont donc pas, par définition, soumises à la règlementation française en matière de tourisme.

 

Loi applicable et juridiction compétente

 

Les présents « termes et conditions » sont régis par le droit français. Les parties conviennent que les différents qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion du présent contrat, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront de la compétence des juridictions du ressort du TGI de Draguignan.

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Votre participation à la photothèque et le dépôt des photos

Pour proposer des photos à intégrer dans notre photothèque, le Membre doit accepter les conditions ci-dessous sur le formulaire d’envoi en cochant la case adéquate.

1. Modalités de dépôt et de sélection des photographies par un internaute Membre

• Les photographies doivent obligatoirement être au format .jpeg et leur poids ne doit pas excéder 500 ko.
• Les photographies sont envoyées par le Membre en utilisant le formulaire en ligne mis à disposition par le site " Le Voyage Autrement.com ". Celles-ci sont ensuite sélectionnées par l’équipe du site pour être exposées dans la photothèque du site. Accessoirrement le site se réserve le droit d'utiliser les photos déposées dans d'autres rubriques du site.
  Dans la photothèque les photographies sont archivées  avec mention de l'auteur, du lieu et de la description fournie par le Membre.
• Les photos proposées devront être libre de toute inscription quelle qu’elle soit. Toute photo comportant une inscription sera systématiquement refusée.
• Le site " Le Voyage Autrement.com " sélectionne les photos qu’il choisit de faire paraître sur le site et ce de façon tout à fait subjective. Dans le cas où certaines de vos photos ne seraient pas retenues, le site " Le Voyage Autrement.com " s’engage à vous retourner les photographies non retenues et les supprimer de ses bases de données.

2. Autorisations et Garanties de l’internaute Membre

Autorisations

• Le Membre autorise à titre gracieux l'utilisation de ses photographies par le site " Le Voyage Autrement.com " dans les Rubriques sus-nommées.
• A cet effet, l’internaute/Membre autorise le site " Le Voyage Autrement.com " à représenter et reproduire ses photographies. Il autorise en outre le site " Le Voyage Autrement.com " à procéder, le cas échéant, aux adaptations nécessaires à leur utilisation au sein des Rubriques. En effet, les dimensions des photos pourront être modifiées par le site " Le Voyage Autrement.com " afin que le format corresponde à la mise en page du site.
• Lorsque le Membre souhaite procéder au retrait d’une ou plusieurs de ses photographies, il devra en informer l'administrateur par email indiquant l’adresse internet de la page où se trouve la/les photos. Cette demande devra être effectuée avec la même adresse email que celle utilisée lors du dépôt de la photo. " Le Voyage Autrement.com " s’engage à retourner ou à supprimer lesdits documents dans un délai de 10 jours suivant la réception de cette demande.

Garanties

• Le Membre certifie être l’auteur des photographies et des descriptions remises et déclare qu’il s'agit d'originaux et qu'elles ne reproduisent pas une œuvre préexistante.
• Le Membre garantit au site " Le Voyage Autrement.com " qu'aucune des photographies réalisées ne portera atteinte à la vie privée des personnes, et/ou aux droits de celles-ci sur leur image et /ou à la propriété des biens. En conséquence, il déclare et garantit qu’il est en possession des autorisations nécessaires à la reproduction ou représentation des  photographies sur lesquelles figurent des personnes ou des biens meubles ou immeubles, ou représentant des situations soumises à autorisation.
• Le Membre s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure quelles qu'en soient les formes, objets et natures formés contre le site " Le Voyage Autrement.com " et qui se rattacherait directement ou indirectement à la réalisation et/ou l'exploitation de ses photographies.
• Le Membre  accepte l'ensemble des conditions de dépôt stipulées ci dessus et est pleinement conscient que dans l'hypothèse où une procédure judiciaire serait intentée à l'encontre du site " Le Voyage Autrement.com " du fait de cette publication, ce dernier aurait la faculté d'appeler l’internaute en garantie.

3. Dispositions légales

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données collectées à l’occasion de leur participation au dépôt des photos sur le site " Le Voyage Autrement.com " . Les internautes peuvent exercer ce droit par demande écrite adressée à l'administrateur du site.

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Votre participation au Magazine en ligne

Pour publier un article dans le magazine le Membre doit accepter les conditions ci-dessous sur le formulaire d’envoi (en cochant la case adéquate).

1. Modalités de dépôt par l’internaute et de sélection d'articles pour le magazine en ligne du site

Le site " Le Voyage Autrement.com " vous donne la possibilité et vous encourage à participer à notre magazine en ligne en l’alimentant avec vos propres articles pour faire partager à la communauté vos expériences de voyages. Pour cela vous acceptez les conditions suivantes :

• vous devez être Membre du site " Le Voyage Autrement.com "
• vous devez être l’auteur de l’article et des photographies annéxées
• l’objet de l’article doit
    > Soit être en rapport avec un ou plusieurs voyages que vous avez effectués.
    > Soit mettre en avant une fête, un événement, un rassemblement insolite ou spécial.
    > Soit permettre de découvrir un lieu, une curiosité ou une zone insolite d’un pays.
• vous avez la possibilité de participer au magazine du site " Le Voyage Autrement.com " à hauteur de deux articles (publiés) par an (si un article envoyé a été refusé par le site " Le Voyage Autrement.com " , il n’entre pas dans le quota des deux articles annuels imposés)

L'administrateur du site se réserve la possibilité de refuser un article en fonction de sa pertinence et ce de façon totalement subjective. Quelques exemples d’articles non retenus

2. Autorisations et Garanties de l’internaute

Autorisations

Garanties

3. Dispositions légales

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données collectées à l’occasion de leur participation au dépôt des photos sur le site " Le Voyage Autrement.com " . Les internautes peuvent exercer ce droit par demande écrite adressée au site  " Le Voyage Autrement.com ".

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